Definitions
CG: Conditions générales d'utilisation (les présentes conditions)
Identifiant: désigne le pseudonyme et mot de passe d'accès au service
Inscription: Il s'agit de la procédure en ligne que doit accomplir l'utilisateur pour pouvoir accéder au service.
Hexa-concept: La société qui fournit et édite ce service et dont les coordonnées se trouvent dans les "mentions légales"
Client: toute personne physique ou morale qui souscrit à ce service.
Modérateur: La ou les personnes chargé(es) de contrôler l'activité du forum et de le gérer, le modérateur peut être le client.
Utilisateur: toute personne physique ou morale qui  intervient en tant qu'utilisateur d'un forum par la rédaction d'articles et ou l'envoi de messages, et qui est membre du forum.

1.Préambule
Les présente conditions générales d'utilisation décrivent les termes et conditions dans lesquelles le société Hexa-concept f ournit un service de création et d'hébergement de forum sur son site Forum-web
Avant de vous inscrire à ce service vous devez lire et accepter les présentes conditions, votre inscription valant acceptation sans restrictions aucunes par voie de signature électronique.

2 Contenu des forums
La société Hexa-concept n'est pas responsable du contenu des forums, elle n'agit que comme prestataire de services, en fournissant uniquement un programme et une plateforme d' hébergement aux clients qui souscrivent au service auprès du site  Forum-web.
Le client agissant en qualité de créateur de son forum et de modérateur (qui peuvent être d'autre personnes mais qu'il aura désigné(es)) est seul responsable de son contenu,
Ie client bénéficie d'un accès permanent à la gestion de son forum et peut donc à tous moment contrôler son contenu et ou le faire contrôler par un modérateur.
Le contenu du forum doit en tous point , être conforme à la loi française, ainsi qu'à c'elle du pay d'origine du client et à toute les lois ou les donnés sont destinées à être reçu. 
Le client en signant son adhésion au site Forum-web reconnaît avoir  pris connaissance de cette législation, et s'engage à la respecter, et à la faire respecter par ces modérateurs et ses utilisateurs.

3 Modération des forums
Le client (auteur du forum) s'engage par les présentes conditions à modérer ou à faire modérer par un ou plusieurs modérateurs son forum. Cet à dire à le surveiller, à refuser tous les contenus contraire à la législation et à bannir les utilisateurs qui ne se conformeraient pas à cette législation
le client à seul la responsabilité de la bonne tenu de son forum; et le société Hexa-concept ne pourra en aucun cas être responsable de ce dit contenu, ne pouvant se substituer aux obligations du client.

3 Engagement du client
Le client s'engage à maintenir son forum en règles avec les lois et en particulier c'elle sur
la liberté de la communication en ligne
Le client s'engage à ce que son forum ne porte pas atteinte aux droits des tiers.
Le contenu du forum ne doit pas porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes meurs, ou heurter la sensibilités des mineurs.
Le contenu ne doit pas porter atteinte à la vie privées des tiers personnes morales ou personnes physiques, et à l'image.
Le contenu  ne doit pas être dénigrant, diffamatoire et  portant atteinte à l'image à la réputation d'une marque ou d'une personne physique ou morale.
Le contenu du forum ne doit pas être à caractère pornographique et ou pedophile.
Le contenu ne doit pas porter atteinte à la sécurité d'un état ou d'un territoire quel qu'il soit.
Le contenu ne doit pas porter atteinte à une marque, brevet, droit de propriété matériel et ou intellectuelle
Le client s'engage à ce que son forum ne contiennent pas d'incitation à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l 'homophobie
Il ne doit pas contenir d'articles faisant l'apologie des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité.
Il ne doit pas contenir des articles incitant à commettre un crime, un acte de térrorisme, un délit.
Le contenu ne doit pas inciter à le discrimination d'une personne ou groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, un religion une race, ou de du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.
Le client s'engage à ce que le contenu de son forum soit exent de toute publicité et ne fasse pas la promotion et ou la vente d'aucun article, objet matériel ou non.
Le client s'engage à communiquer  au site Forum-web dés qu'il en aura eu connaissance tous problèmes qu'il rencontrerait avec un ou plusieurs utilisateur de son forum
Le client s'engage à dégager le site Forum-web l'éditeur la société Hexa-concept  ainsi que l'hébergeur dont les coordonnées figure dans les mentions légale de toute responsabilité, perte, réclamation, litige dommage et dépense y compris frais de justice et d'avocet pour toute réclamation d'un ou de plusieus tiers en rapport avec le contenu de son forum 

4 Utilisation du forum
Le client  ne doit utiliser son forum que sur le site pour lequel il à souscrit son abonnement
Il client renonce à demander quelque dommage que se soit au site  Forum-web et ou à son éditeur pour le cas ou le forum ne soit pas accessible et ce quelque soit la durée et la cause du problème rencontrer par le site Forum-web
Le client reconnaît en outre que le service étant fournit gratuitement il peut être interrompue à tous moment sans qu'aucune indemnité ne lui soit versé .
Le site Forum-web se réserve le droit de purement et simplement supprimer tout forum qui ne se conformerait pas au présente CG et ou qui violerait une quelconque loi sans pour autant qu'elle ne soit énoncer ici, étant rappelé que le client s'est engager par l'articke 2 à respecter les lois et décrets.

5 Vos informations
Pour votre inscription il vous sera demandé un pseudo un mot de passe ainsi que votre adresse mail,
Vous vous engagez à ce que votre adresse mail soit et reste valide durant toute la duré de votre inscription sur le site puisque c'est le seul moyen qu'à le site  Forum-web pour vous contacter, en cas de changement d'adresse mail vous vous engagé à mettre à jour cette dernière dans votre espace membre.
Il est précisé que le site  Forum-web n'utilisera votre adresse mail que pour son bon fonctionnement et accesoirement pour vous informer des nouveaux services qui pourraient être proposé par la société  Hexa-concept Votre adresse mail ne sera en aucun cas transmis à des tiers sans votre accord préalable.
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En ce qui concerne votre login et mot de passe vous devez les garder précieusement et ne les transmettre à aucun tiers, le site  Forum-web ne serait être responsable de l'utilisation frauduleuse de ces renseignements par des tiers mals intentionnés.

6 Loi informatique et liberté
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Vous pouvez exercer ce droit soit directement en ligne, soit en contactant le webmaster du site (rubrique contact).